GENESE DES RESSOURCES, SARL Mme Deschamps Véronique M. Lefrançois Jérôme
Numéro de dépôt :
3982847
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2023
Présentation de la marque PASSEPORT BIEN-ETRE ET SANTE
Déposée le 13 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENESE DES RESSOURCES, madame Deschamps Véronique, monsieur Lefrançois Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PASSEPORT BIEN-ETRE ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENESE DES RESSOURCES domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , madame Deschamps Véronique domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France, monsieur Lefrançois Jérôme domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENESE DES RESSOURCES, M. Lefrançois Jérôme domicilié(e) 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France.
La marque PASSEPORT BIEN-ETRE ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENESE DES RESSOURCES, SARL - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France - SIREN 4
Mme Deschamps Véronique - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France
M. Lefrançois Jérôme - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France
GENESE DES RESSOURCES, M. Lefrançois Jérôme - 174 grande rue, maison du fond - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PASSEPORT BIEN-ETRE ET SANTE"